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Questions-réponses

•  Se connecter à BNPParibas
  •  Codes d'accès

    Obtenir ses codes d'accès multimédias: Avec vos codes d'accès multimédias, gérez en toute sécurité vos comptes (compte chèques, Livret A, LDD...) et votre portefeuille titres, aussi bien sur Internet, sur mobile ou par téléphone.
    Les avantages Gratuits et pratiques ; Confidentiels et personnels ; Identiques quel que soit le Service en ligne utilisé. Les + de BNP Paribas Vos codes se composent d'un : numéro client (10 chiffres) : situé au bas de votre relevé de comptes ou sur votre carte client ; code secret (6 chiffres) : attribué gratuitement. Vous avez perdu ou oublié votre code secret ? Demandez-le gratuitement : Par Internet, Par téléphone en contactant un Conseiller clientèle à distance au 0 820 820 001 (0,12 € TTC/min). Tapez 3 pour une mise en relation avec un Conseiller BNP Paribas puis votre numéro client à dix chiffres suivi de la touche # ou bien juste la touche # En agence auprès de votre Conseiller BNP Paribas Dans tous les cas, un code secret ré-initialisé vous sera adressé dans les meilleurs délais, sous pli confidentiel, à votre domicile dans un délai de 8 jours maximum. Opposition numéro client En cas de vol : un nouveau numéro client et un nouveau code secret vous seront envoyés sous 8 jours sous pli séparé. Pour un compte collectif : l'opposition d'un numéro client entraîne la réattribution d'un numéro client et d'un code secret pour chaque co-titulaire. Ne communiquez jamais votre code secret. Ni par oral, ni par écrit, ni par mail.

  •   Le code secret

    Pour accéder aux parties sécurisées de BNPPARIBAS.NET, vous avez besoin de votre numéro client, mais aussi de votre code secret.

    Petit rappel de ce que vous devez savoir quant à la mémorisation et la modification de ce précieux sésame.
    
    Le code secret est composé de 6 chiffres. Attribué lors de l'inscription aux Services en ligne, il est unique mais modifiable à volonté. 

    
    

    Saisie du code secret

    Vous disposez à l'écran d'une grille de 25 cases sur laquelle les 10 chiffres (0 à 9) sont positionnés de manière aléatoire à chaque nouvelle connexion. Vous devez cliquer à l'aide de votre souris et dans l'ordre sur les 6 chiffres correspondants à votre code secret.
    
    

    Ce système d'identification a pour but de renforcer la sécurité d'accès à la gestion de vos comptes. 
    
  •  Virement en ligne
    •  Types de virements

      Les virements unitaires en France Pour les virements effectués entre les comptes inscrits dans votre contrat, certaines règles doivent être respectées (plafond, solde créditeur minimum, etc.).

      Virements unitaires internationaux On désigne par virement international une opération par laquelle la banque, sur ordre du titulaire d'un compte, débite le compte de ce dernier, pour créditer un autre compte détenu à l'étranger (dans une filiale de BNP Paribas ou dans un autre établissement financier) soit par ce même titulaire, soit par un tiers.

      Les virements différés Avec BNPPARIBAS.NET, vous pouvez effectuer des virements différés. La durée maximale du différé est de 2 mois. Le contrôle de la provision s'effectue le matin de la date d'exécution demandée. Si le solde de votre compte est insuffisant, le virement ne sera pas exécuté, sans autre avis de notre part. Les virements différés ne sont pas comptabilisés dans vos opérations «À venir».

      Les virements permanents Un virement permanent permet de définir à l’avance les virements qui seront exécutés automatiquement en fonction des critères que vous aurez précisés. Vous pouvez gérer vos virements permanents aussi bien via BNPPARIBAS.NET qu’en agence ou avec le Centre de Relations Clients. Ainsi, un virement créé en agence peut être modifié sur BNPPARIBAS.NET et réciproquement. Les virements permanents internationaux ne sont pas possibles sur BNPPARIBAS.NET.

    •  Services possibles

      Présentation du service des virements en ligne Gérer la liste des bénéficiaires Les transactions externes via BNPPARIBAS.NET sont sécurisées. Pour valider l'ajout d'un ou de plusieurs nouveaux bénéficiaires de virements sur BNPPARIBAS.NET, vous devez utiliser un code d'activation confidentiel. Ce code d'activation vous permet de valider l'inscription de vos bénéficiaires sur BNPPARIBAS.NET. Ajouter un bénéficiaire Dans l'espace "Comptes", choisissez "Virements unitaires" puis cliquez en haut à droite sur "Gérer la liste des bénéficiaires” ; Remplissez les champs associés puis cliquez sur le bouton “Validez” ou sur le bouton “Ajoutez un autre bénéficiaire” (vous pouvez ajouter jusqu'à 10 bénéficiaires à la fois) ; Pour les virements internationaux : Dans l'espace "Comptes", choisissez "Virements unitaires" puis cliquez en haut à droite sur "Gérer la liste des bénéficiaires internationaux” ; Cliquez sur le bouton “Ajoutez un nouveau bénéficiaire”; Remplissez les champs associés puis cliquez sur le bouton “Validez” ou sur le bouton “Ajoutez un autre bénéficiaire” (vous pouvez ajouter jusqu'à 10 bénéficiaires à la fois) ; A noter : Les 11 caractères du BIC sont obligatoires. Si votre code BIC ne compte que 8 caractères, ils sont automatiquement complétés par des “XXX”.

      Recevoir le code d'activation Choisissez entre "réception par SMS" ou "courrier postal". Si vous optez pour le SMS, vous devez au préalable enregistrer votre numéro de mobile. Par SMS : vous recevez un SMS reprenant le premier compte bénéficiaire ajouté ainsi qu'un code d'activation. Par courrier : vous recevez par la poste un courrier de confirmation reprenant les RIB des bénéficiaires ajoutés ainsi qu'un code d'activation ; Attention : Pour des raisons de sécurité, vous devez activer au préalable votre numéro de mobile pour recevoir vos codes d'activation par SMS. Dans le cas où vous n'auriez pas encore activé votre numéro de mobile, vous recevrez vos codes d'activation par courrier. Pour la bonne réception des codes d'activation, assurez-vous auprès de votre Conseiller que l'adresse postale que vous avez indiquée à BNP Paribas est exacte et, si vous avez choisi l'option SMS, que votre numéro de mobile est correcte. Saisir le code d'activation Dans l'espace "Comptes", choisissez “Virement unitaires” puis cliquez en haut à droite sur "Gérer la liste des bénéficiaires" ; Sélectionnez le bénéficiaire puis cliquez sur le bouton “Activez” ; Saisissez le code d'activation et validez. Vous pouvez alors effectuer vos virements. Pour les virements internationaux : Dans l'espace "Comptes", choisissez "Virements unitaires internationaux" puis cliquez en haut à droite sur "Gérer la liste des bénéficiaires internationaux” ; Sélectionnez le bénéficiaire puis cliquez sur le bouton “Activez” ; Saisissez le code d'activation et validez. Vous pouvez alors effectuer vos virements.

    •  Effectuer un virement

      Effectuer un virement d'un de vos comptes à l'autre
      

      • Dans l'espace “Comptes”, choisissez “Virements unitaires” ;
      • Sélectionnez votre compte à débiter puis un de vos autres comptes à créditer ;
      • Tapez votre montant, choisissez la date d'exécution de votre virement puis cliquez sur le bouton “Validez” ;
      • Une fois le message de confirmation validé, vous pourrez consulter l'historique de votre virement.

      Attention : Si vous souhaitez effectuer un virement en débitant votre compte-chèques, vérifiez que votre solde le permet (tenez compte des opérations en cours).
      Si vous souhaitez effectuer un virement pour créditer l'un de vos comptes d'épargne (Compte Epargne Logement, Livret de développement durable, Compte Epargne, LEP, Livret Jeune), n'oubliez pas que sur chacun de ces comptes, il existe un plafond à ne pas dépasser.
      
      

      Si vous souhaitez effectuer un virement en débitant un de vos comptes d'épargne (Compte Epargne Logement, Livret de développement durable, Compte Epargne, LEP, Livret Jeune), n'oubliez pas que sur chacun de ces comptes, un solde créditeur minimum est obligatoirement requis.

      
      Par mesure de protection des mineurs, vous ne pouvez pas débiter le compte d'un enfant via BNPPARIBAS.NET.

      
      Effectuer un virement vers un compte tiers

      ·  Dans l'espace “Comptes”, choisissez “Virements unitaires” ;

      ·  Sélectionnez votre compte à débiter puis le compte tiers à créditer ;

      ·  Tapez votre montant, choisissez la date d'exécution de votre virement puis cliquez sur le bouton “Validez” ;

      ·  Une fois le message de confirmation validé, vous pourrez consulter l'historique de votre virement.

      
      Pour les virements internationaux :
      Pour certains pays, vous devez indiquer si vous souhaitez faire le virement en euros ou en devises (une commission optionnelle de change peut alors vous être facturée). Puis vous devez indiquer si vous souhaitez prendre les frais de virement à votre charge (commission optionnelle). Vous supportez également les frais d’émission du virement, qui varient selon les pays.
      
      
      Consulter l'historique des virements unitaires
      Vous avez la possibilité d'accéder aux informations concernant vos virements pendant 60 jours. Au delà de cette date, votre virement n'apparaitra plus dans l'historique
      Vous avez la possibilité d'annuler un virement différé jusqu'à la veille de sa date d'exécution.

      Les virements permanents
      Ajouter un bénéficiaire

      • Identifiez-vous pour accéder à l'espace sécurisé “Comptes” et cliquez sur “Virements permanents” dans la colonne de gauche ;
      • Cliquez ensuite sur le bouton “Créer un virement permanent”;
      • Sélectionnez le compte à débiter puis indiquez s'il s'agit d'un virement vers l'un de vos comptes ou vers l'un de vos bénéficiaires ;
      • Saisissez les caractéristiques de votre virement (montant, périodicité, prochaine échéance et éventuellement la date de la dernière échéance et le motif).

      
      Un écran récapitulatif vous permet de vérifier vos choix et de les confirmer. Un écran d’accusé de réception vous confirme la bonne prise en compte de votre demande. De plus, un courrier de confirmation est envoyé à votre adresse postale.
      
      Modifier ou consulter ses virements permanents

      • Identifiez-vous pour accéder à l'espace sécurisé “Comptes” puis cliquez sur “Virements permanents” dans la colonne de gauche ;
      • Modifiez ou supprimez vos choix précédents. Dans tous les cas, un courrier de confirmation est envoyé à votre adresse postale.

      Sécurité

      Ne communiquez jamais votre code secret par oral, écrit ou mail.

  •  Editer un RIB

    Vous disposez des moyens suivants :

    • via BNPPARIBAS.NET à raison de 6 RIB par connexion. Vous pouvez imprimer votre RIB directement sur votre imprimante ou demander qu'il vous soit envoyé à partir du service d'Edition de RIB de BNPPARIBAS.NET ;
    • à la fin d'un chéquier ;
    • aux distributeurs BNP Paribas ;
    • à votre agence sur présentation d'un justificatif d'identité ;
    • par l'imprimante libre-service, au moyen d'une carte bancaire de la gamme BNP Paribas, dans le dispositif Accueil et Services, à partir de l'été 2005 et au rythme de son déploiement.
    • en appelant le centre de relation client avec envoi à l'adresse dont dispose BNP Paribas.

    Combien ça coûte ?

    L'édition d'un RIB est gratuite quel que soit le canal utilisé.
    Des frais d'affranchissement vous sont facturés si le RIB vous est envoyé par courrier.

  •  Télécharger des relevés

    Sur BNPARIBAS.NET, vous avez la possibilité de télécharger vos relevés d'opérations (historique sur 30 jours maximum), vos relevés de portefeuille titres (valorisation au jour J) et les cours de Bourse (avec un maximum de 25 cours par valeur).

    Pour télécharger vos relevés sous Quicken Dans la partie Comptes de BNPPARIBAS.NET, cliquez sur “Services/Téléchargement”. Sélectionnez le ou les comptes à télécharger, le format et la période, Validez, Cliquez sur "Téléchargez " pour ouvrir la fenêtre "Téléchargement de fichier" Cliquez sur "Enregistrer" pour ouvrir la fenêtre "Enregistrer sous", Choisissez le dossier dans lequel vous souhaitez enregistrer le fichier.

    Pour télécharger vos relevés sous Excel Dans la partie Comptes de BNPPARIBAS.NET, cliquez sur "Services/ téléchargement", Sélectionnez le (ou les) compte(s) à télécharger, le format et la période, Validez, Cliquez sur "Téléchargez" pour ouvrir la fenêtre "Téléchargement de fichier" Cliquez sur "Enregistrer" pour ouvrir la fenêtre "Enregistrer sous", Choisissez le dossier dans lequel vous souhaitez enregistrer le fichier. Notez-le Si le fichier a reçu une extension ".exl", modifiez l'extension en ".xls".

    Pour télécharger vos relevés sous Money Dans la partie Comptes de BNPPARIBAS.NET, cliquez sur “Services/Téléchargement”, Sélectionnez le (ou les) compte(s) à télécharger, le format et la période, Validez, Cliquez sur "Téléchargez" pour ouvrir la fenêtre "Téléchargement de fichier" Cliquez sur "Enregistrer" pour ouvrir la fenêtre "Enregistrer sous", Choisissez le dossier dans lequel vous souhaitez enregistrer le fichier.

    Pour télécharger les cours de Bourse Vous pouvez télécharger des cours journaliers sur BNPPARIBAS.NET. Le nombre de cours est limité à 25 par valeur (soit environ 1 mois de cotation). Pour cela, Cliquez sur "Les Marchésen direct", puis sur "Ma Bourse", Cliquez sur la rubrique "Mon téléchargement", Sélectionnez la période, Le cas échéant, créez ou modifiez la liste des valeurs à télécharger, Choisissez le format du téléchargement et validez en cliquant sur le bouton "télécharger", A l'apparition de la fenêtre, choisissez l'emplacement du fichier, Validez par OK.

  •  Régler les factures

    Pour régler facilement vos factures ou vos quittances périodiques à distance, sans avoir à libeller un chèque, vous disposez de deux moyens de paiement, dès lors que vous êtes titulaire d'un compte-chèques. Le prélèvement C'est une double autorisation, donnée par le titulaire d'un compte à un organisme, pour prélever sur son compte le montant des sommes dont il est redevable, et à la banque pour débiter son compte. Le prélèvement est un moyen de paiement simple, rapide, clair et sécurisant. Comment cela fonctionne-il ? L'organisme émetteur vous adresse une autorisation de prélèvement. Vous la retournez à cet organisme, complétée, signée et accompagnée d'un Relevé d’Identité Bancaire (RIB). L'organisme vous envoie avant chaque prélèvement, un avis d'échéance indiquant la date et le montant du prélèvement. Il peut arriver cependant qu'un échéancier soit remis une fois pour toutes, par exemple pour les remboursements de crédit. En ce cas, il n'y a pas d'envoi d'avis d'échéance avant chaque prélèvement. Le Titre Interbancaire de Paiement (TIP) Le TIP est destiné à ceux qui ne souhaitent pas donner à leur créancier une autorisation de prélèvement, mais préfèrent donner un accord de paiement préalable à chaque opération. C'est votre signature sur le TIP qui concrétise cet accord de prélèvement, renouvelé à chaque facture. Pour utiliser un TIP, vous devez dater et signer le bordereau déjà prérempli puis le renvoyer à l'organisme émetteur ou à l'adresse indiquée.

  •  Opposition prélèvement

    Pour gérer plus facilement le paiement de vos factures régulières, n'hésitez pas à utiliser le prélèvement automatique : en cas de litige (prélèvement excessif ou injustifié) avec un émetteur, vous pouvez contester très facilement le paiement de ce prélèvement. Le mieux est d'ailleurs de ne pas tarder.
    
    Deux cas se présentent :

    ·  soit le prélèvement n'est pas encore comptabilisé et vous pouvez demander à la banque de faire opposition;

    ·  soit le prélèvement est déjà comptabilisé ou se trouve dans la liste des opérations à venir et vous pouvez en demander le remboursement à votre banque.

    
    Comment faire opposition à un prélèvement ?

    Vous pouvez faire opposition à :

    • un prélèvement unique ;
    • une série de prélèvements (tous les prélèvements relatifs à un contrat souscrit auprès d'un même émetteur) ;
    • tous les prélèvements d'un même émetteur ;
    • tous les prélèvements se présentant sur un compte.

    Par quels moyens?

    Vous pouvez faire opposition :

    • directement sur le site en cliquant ci-contre sur le bouton “Faire opposition”
      

    (vous aurez besoin de votre numéro client et de votre code secret) ;

    • auprès du Centre de Relations Clients pour une opposition ou une demande de remboursement,
    • auprès de votre agence BNP Paribas : vous pouvez vous rendre à votre agence ou la contacter par téléphone, par courrier ou par fax ;

    Quels éléments devez-vous préciser?

    • le numéro de compte sur lequel seront débités le ou les prélèvements ;
    • le numéro national d'émetteur (NNE) ou l’ICE (pour les prélèvements SEPA) de l'organisme (il figure sur votre relevé de compte si un prélèvement s'est déjà présenté) ;
    • le motif ;
    • la date d'échéance du prélèvement ou une fourchette de dates ;
    • le montant ou une fourchette de montants ;
    • la référence contrat ou référence mandat du prélèvement (facultatif).
    • Le délai d'opposition

    La demande d'opposition au prélèvement doit être reçue par la banque, au plus tard, la veille de son échéance.

    Comment demander le «remboursement» d'un prélèvement déjà débité sur votre compte ?

    8 semaines calendaires suivant la date de règlement intervenue sur le système d'échange interbancaire, votre Agence, sur demande écrite de votre part, peut procéder au remboursement du prélèvement que vous contestez.
    
    Dans ce cas, nous vous conseillons fortement d'en aviser votre créancier.

    Bon à savoir: Aucun rejet partiel n'est possible

    Le montant du prélèvement débité sera crédité sur votre compte, quel qu'en soit le motif.

    Vous pouvez également contester a posteriori le bien fondé d'une opération liée à un TIP (Titre Interbancaire de Paiement).  

  •  SMS et chequier
    Si vous êtes client BNP Paribas et que vous avez donné votre numéro de téléphone mobile, lors d'une ouverture de compte par exemple, vous recevez gratuitement un SMS (Short Message Service) qui vous indique les modalités de mise à disposition de votre (vos) nouveau(x) chéquier(s).
    
    Ce message vous est envoyé quels que soient le mode de demande (commande exceptionnelle, renouvellement automatique, etc.) et le mode de mise à disposition (à votre agence, dans une autre agence, envoi par courrier).
    Si vous ne profitez pas encore de ce service gratuit, vérifiez que BNP Paribas dispose bien de votre numéro de téléphone mobile :

    • auprès du Centre de Relations Clients,
      
    • ou de votre Conseiller BNP Paribas en agence.

    
    Important : si vous ne venez pas chercher votre chéquier après un mois, il sera détruit et vous devrez en commander un nouveau.
  •  Duplicata relevé

    Préparez votre demande

    Pour cela, il vous faut communiquer les informations suivantes :
    

    • le nom du titulaire ;
    • le numéro de compte ;
    • le code de l'agence (mentionné dans le RIB) ;
    • la période considérée ;
    • le type de compte ;
    • le mode de mise à disposition.

    Vous pouvez demander un duplicata dans l'agence où est détenu votre compte, en téléphonant à votre Conseiller habituel, par courrier et par fax.

    Les comptes concernés

    Vous pouvez obtenir un relevé pour tous les comptes suivants :
    Compte chèques, Compte Epargne, Livret de développement durable, Livret A, Livret d'Epargne Populaire, Livret Jeune, Compte Epargne Logement, Plan d'Epargne Logement, Provisio, Plan d'Epargne en vue de la Retraite, Plan Profiléa, Plan Epargne Populaire et PEA (compte-espèces).   
    

    
    

    Mise à disposition

    Le duplicata est envoyé par courrier, à l'intention du seul titulaire du compte ou de son mandataire.

    La Banque conserve le document dix ans, à compter de l'édition du relevé et nous vous recommandons de le conserver 10 ans à compter de la date des opérations.   
    

•  Sécurité du compte

  Comment savoir si vous pouvez faire confiance à un site pour un achat ?

  Vérifier l'adresse du site sur laquelle vous vous trouvez, notament si vous y êtes arrivé en cliquant dans un lien dans un email commercial.
  La technique du phishing est celle de vous demander une confirmation de vos codes clients et mots de passe, de vos coordonnées bancaires ou de vos numéros de carte bancaire par mail. 
  Lorsque vous faites un achat, vérifier que l'adresse qui se site dans votre navigateur est bien celle du site sur lequel vous pensez vous trouver. 
  Pour éviter des déconvenues, pour connaître la fiabilité d'un site avant de communiquer vos informations pour le paiement, vous pouvez aussi consulter les sites spécialisés et forums pour recueillir les avis d'autres consommateurs et internautes à propos du marchand auprès duquel vous vous apprêter à passer une commande.   
  

  Vous avez reçu un mail qui vous demande de confirmer vos numéros de carte bancaire, que devez vous faire ?
  

  Les marchands sur internet utilisent des protocoles sécurisés pour leur paiement, vos coordonnées bancaires sont alors protégées. Vous ne devez pas répondre à ce genre de mail, ce sont des tentatives d'arnaques.
  Si vous avez répondu à ce type de mail, nous vous conseillons de prendre contact avec le Centre de Relations Clients.
  

  Comment modifier votre code secret ?

  Votre code secret est composé de 6 chiffres. Attribué lors de l'inscription aux Services en ligne, vous pouvez le modifier à tout moment.

  Que faire si vous constatez une anomalie sur votre compte ?

  Si vous constatez une anomalie sur votre compte, n'hésitez pas à contacter le Centre de Relations Clients ou votre conseiller en agence 
  

•  Opérations en Europe
  •  Le SEPA en bref

    Le SEPA (Single Euro Payments Area – Espace unique de paiement en euros) est un projet d’harmonisation des moyens de paiement dans l’espace européen, qu’il s’agisse du virement ou du prélèvement.
    
    A compter du 1er février 2014, le virement et le prélèvement SEPA deviennent obligatoires pour l’ensemble des paiements en euros, à l’intérieur et entre les 33 pays européens de la zone SEPA.

  •  Les pays concernée

    Le SEPA concerne 33 pays européens au sein desquels les virements et prélèvements en euros seront exécutés de façon unique.
    
    - Pays de l’Union Européenne membres de la zone euro : Allemagne, Autriche, Belgique, Chypre (partie grecque), Espagne, Estonie, Finlande, France, Grèce, Irlande, Italie, Luxembourg, Malte, Pays-Bas, Portugal, Slovaquie, Slovénie
    
    - Pays de l’Union Européenne hors de la zone euro : Bulgarie, Croatie, Danemark, Hongrie, Lettonie, Lituanie, Pologne, République Tchèque, Roumanie, Royaume-Uni, Suède
    
    - Pays de l’AELE (Association Européenne de Libre Echange) : Islande, Liechtenstein, Norvège, Suisse
    
    - Principauté : Monaco

  •  Le SEPA et vos virements

    Ce qui va changer pour vous :
    - Vous avez besoin des coordonnées IBAN (International Bank Account Number) et BIC¹ (Business Identifier Code) de votre bénéficiaire et non plus du RIB que vous utilisez actuellement. Ces coordonnées sont déjà disponibles sur votre relevé de compte ou sur vos Relevés d’Identité Bancaire :
    
    
    - Concernant vos bénéficiaires déjà enregistrés, vous n’avez rien à faire car leurs coordonnées sont mises à jour automatiquement.
    - Vos virements en zone SEPA sont au même prix que ceux vers la France.
    - Les libellés des opérations figurant sur votre relevé de compte vont contenir davantage d’informations, dont la mention “SEPA”.
    
    Votre espace personnel s’adapte :
    Grâce à BNPPARIBAS.NET, vous pourrez effectuer facilement des virements unitaires, favoris ou permanents² entre deux comptes de la zone SEPA à partir de votre espace sécurisé.
    
    
    
    
    (1) L’utilisation du BIC sera facultative pour les opérations nationales à partir du 1er février 2014 et pour les opérations transfrontalières à partir du 1er février 2016.
    (2) Uniquement entre comptes en euros et détenus en France et à Monaco.

  •  Le SEPA et vos prélèvements

    Ce qui va changer pour vous :
    Conformément aux dispositions légales en vigueur, l’autorisation de prélèvement national que vous avez signée demeure valable pour le prélèvement SEPA¹ ainsi que les oppositions déjà enregistrées sous les conditions ci-dessous.
    
    Vos créanciers doivent vous informer de leur passage au SEPA et vous communiquer votre nouvelle Référence Unique de Mandat (RUM) ainsi que leur Identifiant Créancier SEPA (ICS), la date d’échéance du prochain prélèvement, son montant (si fixe) et leurs coordonnées en cas de réclamation relative au prélèvement SEPA et en cas de demande de modification et révocation de votre mandat, document qu’il vous faudra conserver.
    
    (1) Le consentement donné au titre du prélèvement national et signé par vous demeure valable pour le prélèvement SEPA, conformément à l’article 19 de l’ordonnance 2009)866 du 15 juillet 2009, relatif à la continuité des autorisations de prélèvement.

  •  Le SEPA et vos paiements

     Le SEPA et vos paiements par carte
    

    Grâce au projet SEPA, les particuliers et les entreprises pourront payer leurs achats ou retirer de l’argent par carte de façon sécurisée et similaire dans toute la zone SEPA.
    Les cartes délivrées par BNP Paribas respectent déjà les normes SEPA et permettent ainsi d’effectuer des paiements avec un code confidentiel dans les 33 pays et principautés de la zone.

•  Gérer ses chequiers
  •  CESU

    Le chéquier Emploi Service Universel (CESU) bancaire Le CESU bancaire est une offre de service proposée aux particuliers destinée à faciliter l'accès à l'ensemble des services à la personne. Les emplois concernés sont limités aux tâches à caractère ménager ou familial, effectuées au domicile de l'employeur. Le CESU permet également de faciliter les relations entre ce dernier et les organismes de recouvrement des cotisations sociales.

    Commander votre CESU Bancaire Depuis le 1er octobre 2008, l'adhérent choisit au moment de son adhésion son mode de déclaration et de paiement :  Déclaration par Internet, sur le site cesu.urssaf.fr, avec le mode de paiement au libre choix de l'adhérent, Déclaration par carnet de volets sociaux (formulaires de déclaration sans moyen de paiement) avec le mode de paiement au libre choix de l'adhérent, Chéquier CESU bancaire pour le paiement intégrant les volets sociaux pour la déclaration. Dans les deux premiers cas, vous rémunérez votre salarié par tout moyen de paiement à votre convenance (virement, espèces, chèque classique).

    Caractéristiques du chéquier CESU Ce chéquier comprend : 20 chèques, 20 volets sociaux et enveloppes (à adresser à l'URSSAF), 1 demande de renouvellement. Lorsque vous avez fait le choix du chéquier CESU bancaire, la commande n'est possible que sur présentation de l'Autorisation de commande de chéquier CESU émise par le Centre National CESU, uniquement auprès de l'agence qui détient votre compte. Le chéquier sera mis à disposition à votre agence ou envoyé (avec frais) à l'adresse de votre choix. Le délai est de cinq jours ouvrés suivant la commande. Il n'y a pas de renouvellement automatique : celui-ci s'effectue à l'aide du formulaire prévu à cet effet dans le chéquier.

  •  Cheque impayé

    Un chèque remis à l'encaissement peut revenir impayé dans cinq situations précises. Dans tous les cas, il faut agir.

    Au retour du chèque impayé, votre agence passe au débit du compte le montant du chèque. Elle vous adresse par courrier un avis de débit, accompagné du chèque impayé comportant un papillon indiquant le motif de l'impayé. 

    • Premier cas : un problème de provision
      

    Dans le cas d'un chèque revenu impayé pour défaut ou insuffisance de provision, vous ne supportez aucun frais. Le montant du débit passé sur votre compte est égal au montant total du chèque (ou est inférieur si la banque de l'émetteur du chèque a décidé d'un paiement partiel).

    Nous vous conseillons de prendre contact avec la personne qui vous a adressé le chèque afin de convenir avec elle d'une nouvelle présentation du chèque si sa situation bancaire le permet. Dans le cas contraire, vous avez tout intérêt à définir avec elle d'autres modalités de paiement (règlement en espèces, par exemple) et à lui restituer le chèque après paiement afin de lui permettre de régulariser l'incident de paiement auprès de sa banque.

    • Deuxième cas : le chèque est opposé
      

    C'est le cas où le chèque est oppose pour perte, vol, utilisation frauduleuse, redressement ou liquidation judiciaire du porteur.
    

    Prenez contact avec la personne qui vous a adressé ce chèque afin de convenir avec elle d'une nouvelle présentation du chèque si l'émetteur de votre chèque lève l'opposition auprès de sa banque. Sinon, vous définissez avec elle d'autres modalités de paiement (émission d'un nouveau chèque, règlement en espèces...) et vous lui restituez le chèque après paiement. 
    

    • Troisième cas : le chèque est irrégulier
      

    Le chèque est faux ou bien il manque une mention obligatoire, une signature non conforme, une falsification ou une surcharge, ou bien vous avez oublié de signer au dos de votre chèque.
    Contactez l'émetteur du chèque afin de lui demander de régulariser le chèque. Vous pourrez alors représenter le chèque. Vous pouvez également définir avec lui d'autres modalités de paiement (règlement en espèces, émission d'un nouveau chèque...) et lui restituer le chèque après paiement.

    • Quatrième cas : le chèque est prescrit
      

    Le chèque a été présenté au-delà d'un an et huit jours, à compter de la date de création du chèque.
    Seule solution : définir avec la personne qui vous a adressé ce chèque d'autres modalités de paiement ou la rédaction d'un nouveau chèque. 

    • Cinquième cas : le compte est indisponible
      

    C'est le cas lorsque le compte de l'émetteur fait l'objet d'une saisie attribution, d'un avis à tiers détenteur ou d'une dénonciation de convention de compte collectif. Ou encore dans le cas où le titulaire du compte sur lequel le chèque a été émis est décédé.
    Dans ce cas, vous pouvez prendre contact avec la personne (ou un proche en cas de décès) et convenir d'une nouvelle présentation du chèque si sa situation bancaire le permet ou définir avec elle d'autres modalités de paiement (règlement en espèces, etc.).  

  •  Chèque sans provision

    Emettre un chèque sans provision est un acte grave qui vous conduit à l'interdiction bancaire. Voici comment éviter une situation bien embarrassante et en mesurer les risques encourus.

    Ce que vous devez absolument savoir:

    Avant de rejeter un chèque sans provision, la banque a l'obligation de vous informer des conséquences d'un défaut de provision par tout moyen approprié. 
    BNP Paribas recourt à l'envoi d'un courrier simple. Vous devez alors approvisionner votre compte au plus tôt dès la réception de ce courrier.
    
    En l'absence d'approvisionnement, vous recevrez une lettre d'injonction vous indiquant votre statut d'interdit bancaire.
    Dès l'envoi de cette lettre, et sous peine de sanctions pénales, il vous est interdit d'émettre des chèques quels que soient le montant et le compte concernés, y compris à partir de comptes détenus dans d'autres banques. Vous pouvez, en revanche, utiliser des chèques de banque   
    

    Obligations légales

    Vous devez restituer immédiatement les formules et carnets de chèques en votre possession et/ou en possession de vos mandataires. Vous devez également indiquer à la Banque dans les meilleurs délais l'existence, les noms et adresses des éventuels mandataires en possession de formules ou de carnets de chèques.

    Obligations liées à la convention de compte BNP Paribas

    Vous devez restituertoutes les cartes de paiement délivrées par la banque et fonctionnant sur tous les comptes dont vous êtes titulaire, à titre individuel ou collectif. Les bénéfices de facilités de caisse ou de découvert accordés par la Banque sont supprimés d'office.  

    L'interdiction bancaire
    

    Le client frappé d'interdit bancaire est inscrit au Fichier Central des Chèques de la Banque de France (FCC), consultable par l'ensemble des établissements de crédit et de paiement.
    L'interdiction perdure jusqu'à la régularisation totale (ou en l'absence de régularisation, durant cinq ans).
    
    Pour être radié du Fichier Central des Chèques, il faut justifier auprès de la Banque (par la remise du chèque ou par l'écriture en compte ) du règlement de tous les chèques impayés ou avoir constitué une provision bloquée, destinée à leur règlement.

    Comment régulariser au plus vite votre situation ?

    Vous aveztrois possibilités :

    • récupérer ce chèque auprès du bénéficiaire en échange de son règlement par un autre mode de paiement (des espèces, par exemple), et le remettre à votre agence. Cette remise est la preuve de la régularisation.
      
    • approvisionner suffisamment votre compte afin que ce chèque puisse être payé lorsqu'il se représentera. Dans ce cas, vous prouvez cette régularisation avec le relevé de compte sur lequel figure l'écriture comptable correspondant à ce paiement.
      
    • déposer à votre agence les fonds correspondant au montant du chèque rejeté en demandant par écrit qu'ils soient affectés au règlement de ce chèque. Votre agence bloquera cette provision spécifique, qui , à défaut de présentation du chèque, vous sera restituée à l'expiration d'un délai de un an à compter de sa constitution.
      

    Dans tous les cas, vous devez aussi compléter, dater et signer la déclaration de régularisation de l'incident qui figure au verso de la lettre que vous avez reçue (lettre d'injonction) et la remettre à votre agence. Vous remettez cette déclaration complétée à votre agence.
    Frais facturés : commission pour chèque rejeté, blocage de provision, frais de déclaration à la Banque de France et de facturation de la lettre d'injonction.   

  •  Chèque duplicata
    Si vous souhaitez recevoir le duplicata d'un chèque que vous avez émis, voici la marche à suivre.

    Votre demande

    Pour recevoir le duplicata d'un chèque que vous avez émis, les informations requises sont les suivantes :

    • le nom du titulaire ;
      
    • le code de l'agence (mentionné dans le RIB) ;
      
    • le numéro de compte ;
      
    • le numéro du chèque ;
      
    • le montant (et éventuellement la devise) du chèque ;
      
    • la date de débit ;
      
    • le mode de mise à disposition. 
      

    La restitution

    Vous pouvez obtenir une photocopie recto du chèque.
    En revanche, la banque ne peut communiquer à l'émetteur les informations figurant au verso d'un chèque, car ces informations sont couvertes par le secret professionnel (domiciliation bancaire du bénéficiaire). 

    La mise à disposition
    

    Le duplicata est destiné au seul titulaire du compte ou à son mandataire ; il peut être tenu à disposition en agence    

•  Chèque de banque

  Le chèque de banque est un chèque émis par la banque à la demande d'un client BNP Paribas, au profit d'un bénéficiaire nommément désigné. Il est souvent demandé par le vendeur lors d'une transaction commerciale de montant élevé (par un commissaire-priseur lors d'une vente aux enchères, en cas d'achat/vente d'un bien immobilier, d'un véhicule…). Il a pour caractéristique d'assurer à son bénéficiaire d'être payé.

  Demander un chèque de banque Vous devez déposer un ordre écrit et signé. Le paiement est immédiat par débit du compte. Pour réduire les délais d'obtention, il est vivement conseillé de prévenir la banque à l'avance. Vous pouvez mandater une tierce personne pour le retrait du chèque de banque, sous réserve que le mandataire soit en possession du document de procuration (procédure identique au retrait d'un chéquier ou d'un carte bancaire). Recommandations Si l’acheteur propose de vous payer par chèque de banque, le plus sûr moyen de vous assurer de la validité du chèque consiste à vous rendre à la banque émettrice du chèque, avec l’acheteur pour vous faire remettre le chèque. En cas d’impossibilité, n’hésitez pas à appeler la banque émettrice pour demander confirmation. Avant de l’appeler vérifiez dans un annuaire que le numéro d’appel est bien celui de la banque, car si le chèque qu’on vous a remis est un faux chèque, le numéro de téléphone qui y figure est sans doute celui d’un complice. Si vous n’avez pas pu vous assurer auprès de la banque de la validité du chèque, soyez attentifs aux altérations (couleurs, taches, traces de grattage ou de lavage, écritures différentes) et assurez-vous de l'identité de la personne qui vous remet le chèque en lui demandant une pièce d'identité avec photo En cas de doute, ne vous dessaisissez pas de votre bien et préférez reporter la transaction afin d’effectuer les vérifications nécessaires.

  Le dépôt d'un chèque de banque Son bénéficiaire peut déposer un chèque, auprès de n'importe quelle banque en métropole. Le paiement du montant au destinataire du chèque est garanti un an et huit jours à compter de la date d'émission du chèque pour les chèques émis et payables en France métropolitaine. Après ce délai, et en cas de non-utilisation du chèque, le montant peut être re-crédité sur le compte du client, à sa demande.

•  Payer à l'Etranger

  Si vous voyagez à l'étranger, il est fortement conseillé d'utiliser une carte bancaire internationale.
  En effet, le chèque bancaire est rarement accepté pour le règlement d'un achat car la réglementation sur les chèques diffère d'un pays à l'autre ; en outre, les commissions sur les paiements par carte sont réduites par rapport à celles sur les paiements par chèque. 

  Dans les pays de la Zone Euro, les paiements et retraits en euros par carte sont soumis aux mêmes conditions tarifaires qu'en France. En revanche, le paiement par chèque est encore soumis à des commissions. 
  

  Le paiement à l'étranger (tarifs 2011) 

  1 - Avec une carte (hors Infinite)

  Pays de la zone Euro : Gratuit

   Autres pays: 2,90 % du montant (+ 0,80 € par opération)

  2 - Avec une carte Infinite

  Pays de la zone Euro : Gratuit

   Autres pays: 2 % du montant (+ 0,40 € par opération)

  Notez-le ! Il n'y a pas de commissions sur les paiements par chèque dans les DOM-TOM.

  3 - Avec un chèque

  Le traitement d'un chèque en euros émis dans un pays de la zone Euro fait l'objet d'une commission.

  Chèques inférieurs ou égaux à 150 € : 10 % du montant du chèque

   Chèques supérieurs à 150 € : 1 pour mille, commission minimum de 25,45 €